 Licence libre de droits
DROITS D'UTILISATION :
Publicité
Annonce presse, brochure, affiche, identité visuelle...
Multimedia, site web
Magazine, édition
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'utilisateur ne détient aucun
droit de propriété sur les photographies, il ne jouit que
d'une licence d'utilisation personnelle accordée selon les termes du présent
contrat de licence.
1 - L'utilisateur est en droit de :
- Reproduire, modifier, représenter, imprimer, publier l'image photographique
par l'intermédiaire de n'importe quel support sous réserve des conditions décrites ci-dessous.
- Ré-utiliser autant de fois qu'il le souhaite les images.
- Faire une copie supplémentaire de l'image dans un but d'archivage.
2 - Auteur :
Par application des dispositions des articles L 121-1 et suivants du code
de la propriété intellectuelle, toute utilisation de
l'image doit être accompagnée de la mention suivante : S.Buon/Cotebasque-image
3 - Licence d'utilisation non exclusive
Côtebasque-image accorde par la présente à tout
utilisateur une licence d'utilisation de l'image vendue, sous les conditions
suivantes : tous les droits attachés appartiennent à Stephane Buon/Cotebasque-image.com
4 - L'utilisateur n'a aucun droit de :
- Revendre l'image.
- Utiliser l'image pour un produit destiné à la vente comme les cartes postales ou les posters. Pour une utilisation de ce type, merci de me contacter pour obtenir une licence spécifique.
- Diffuser l'image, notamment par la duplication, la mise en réseau
ou le partage de fichiers.
- Créer une oeuvre scandaleuse, obscène ou immorale grâce
à l'utilisation des images photographiques.
- Utiliser l'image photographique concernant des personnes ou des biens
d'une manière qui pourrait
porter atteinte à leur image, notamment en lui conférant un caractère
scandaleux, obscène, immoral, etc., ou qui pourrait suggérer
un quelconque lien ou une quelconque association avec tout produit, service
ou concept en lui conférant un caractère polémique,
déloyal, parasitaire, diffamant.
- Louer, céder, prêter ou accorder des droits sur l'image.
L'utilisateur prend l'entière responsabilité
des utilisations qu'il ferait de l'image photographique et qui nécessiterait
des autorisations particulières de tiers, en raison de droits de
propriété corporels ou incorporels qui pourraient être
revendiqués et qui sont expressément exclus de la présente
licence.
Côtebasque-image décline toute responsabilité relative à
l'utilisation des photographies qui constituerait une atteinte quelconque
aux droits de la personnalité de tiers.
5 - Durée :
Cette licence d'utilisation portera ses effets pendant toute la période
d'utilisation de l'image. Elle prendra fin dans l'hypothèse
ou l'utilisateur n'en respecterait pas les termes et conditions.
L'utilisateur s'engage à l'expiration du présent contrat
de licence à détruire toutes les copies de l'image qu'il
aurait faites.
6 - Garantie :
Côtebasque-image s'engage à remplacer l'image défectueuse, en cas de découverte d'un défaut lié au téléchargement.
7 - Limitation de la garantie et responsabilité :
Sous réserve des garanties prévues à l'article précédent,
l'image est fournie telle quelle. Tous les risques liés
aux résultats et performances de l'image doivent
être assumés par l'utilisateur.
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Licence libre de droits exclusive
DROITS D'UTILISATION :
Publicité
Annonce presse, brochure, affiche, identité visuelle...
Multimedia, site web
Magazine, édition
Produits destinés à la vente : posters, T-shirt, etc...
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L'utilisateur ne détient aucun
droit de propriété sur les photographies, il ne jouit que
d'une licence d'utilisation personnelle accordée selon les termes du présent
contrat de licence.
1 - L'utilisateur est en droit de :
- Reproduire, modifier, représenter, imprimer, publier l'image photographique
par l'intermédiaire de n'importe quel support sous réserve des conditions décrites ci-dessous.
- Ré-utiliser autant de fois qu'il le souhaite les images.
- Faire une copie supplémentaire de l'image dans un but d'archivage.
2 - Auteur :
Par application des dispositions des articles L 121-1 et suivants du code
de la propriété intellectuelle, toute utilisation de
l'image doit être accompagnée de la mention suivante : S.Buon/Cotebasque-image
3 - Licence d'utilisation exclusive
Une fois la licence accordée, Cotebasque-image s'engage à retirer de la vente définitivement la photographie plein format concernée.
4 - L'utilisateur n'a aucun droit de :
- Revendre l'image.
- Diffuser l'image, notamment par la duplication, la mise en réseau
ou le partage de fichiers.
- Créer une oeuvre scandaleuse, obscène ou immorale grâce
à l'utilisation des images photographiques.
- Utiliser l'image photographique concernant des personnes ou des biens
d'une manière qui pourrait
porter atteinte à leur image, notamment en lui conférant un caractère
scandaleux, obscène, immoral, etc., ou qui pourrait suggérer
un quelconque lien ou une quelconque association avec tout produit, service
ou concept en lui conférant un caractère polémique,
déloyal, parasitaire, diffamant.
- Louer, céder, prêter ou accorder des droits sur l'image.
L'utilisateur prend l'entière responsabilité
des utilisations qu'il ferait de l'image photographique et qui nécessiterait
des autorisations particulières de tiers, en raison de droits de
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revendiqués et qui sont expressément exclus de la présente
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5 - Durée :
Cette licence d'utilisation portera ses effets pendant toute la période
d'utilisation de l'image. Elle prendra fin dans l'hypothèse
ou l'utilisateur n'en respecterait pas les termes et conditions.
L'utilisateur s'engage à l'expiration du présent contrat
de licence à détruire toutes les copies de l'image qu'il
aurait faites.
6 - Garantie :
Côtebasque-image s'engage à remplacer l'image défectueuse, en cas de découverte d'un défaut lié au téléchargement.
7 - Limitation de la garantie et responsabilité :
Sous réserve des garanties prévues à l'article précédent,
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